Présentation du site

Selon les dispositions légales applicables en Belgique concernant les services de la société de l’information, les utilisateurs du site pouwels-mbt.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sébastien Malchaire – BE0684.673.609 – Rue Slar 130,4801Verviers

Créateur : Mosaic Agency (HL Software)

Responsable publication : Sébastien Malchaire – info@pouwels-mbt.com

Webmaster: Mosaic Agency – contact@mosaicagency.be 

Hébergeur : O2Switch – Informatique et Libertés – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont -Ferrand 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site pouwels-mbt.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site pouwels-mbt.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

Description des services fournis

Le site pouwels-mbt.com a pour objet de fournir une information concernant les activités de Pouwels Mb Technology spécialisée dans la création de sites internet. Sébastien Malchaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Limitations techniques

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sébastien Malchaire et Pouwels Mb Technology détiennent les droits de propriété intellectuelle ou possèdent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sébastien Malchaire.

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Sébastien Malchaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site pouwels-mbt.com, ou résultant de l’utilisation du site.

Gestion des données personnelles

Conformément à la législation belge en matière de protection des données personnelles, toutes les informations collectées sur le site peuvent être utilisées pour diverses finalités, telles que répondre à une demande d’information. Sébastien Malchaire s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations personnelles fournies par les utilisateurs du site.

Liens hypertextes et cookies

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site pouwels-mbt.com et la société Pouwels Mb Technology ou l’un de ses représentants est soumis au droit belge. Les tribunaux compétents en Province de Liège, en Belgique, ont une juridiction exclusive.